Conseil municipal lundi 5 février 2018

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie,

salle du Conseil,

le lundi 5 février 2018 à 20h00

 ORDRE DU JOUR :

  1. Aménagement Foncier Titre II du livre 1er du Code rural et de la pêche maritime.

Avis sur le choix du mode d’aménagement d’ITTENHEIM, ACHENHEIM et HANDSCHUHEIM, du périmètre et des prescriptions que devront respecter le plan et les travaux connexes en application des articles L.111-2  et L.121-1 du Code rural et de la pêche maritime et L.211-1 du Code de l’environnement.

  1. Approbation du Contrat Départemental de développement territorial et humain du Territoire d’action de l’Eurométropole
  2. Prévention des coulées d’eau boueuses, acceptation du transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de la compétence « maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l’érosion des sols »
  3. Participation financière de l’Eurométrople de Strasbourg aux prestations de nettoiement
  4. Ateliers municipaux : Demande de financement au titre de la DETR
  5. Subventions
  6. Divers

 

50 ans de l’Eurométropole de Strasbourg

En 2017, l’Eurométropole fête les 50 ans de l’intercommunalité.

De la création de la Communauté urbaine de Strasbourg en 1967 jusqu’à l’avènement de l’Eurométropole en 2015, l’agglomération strasbourgeoise s’est
profondément transformée, sous l’action d’une administration communautaire.

Avec les 5 nouvelles communes (Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen) qui la rejoignent en 2017, l’aventure intercommunale continue.

 

Retrouvez l’histoire de l’Eurométropole en cliquant sur le lien suivant : vidéo 50 ans

Conseil municipal mardi 5 décembre 2017 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,
le mardi 5 décembre à 20H00 :
ORDRE DU JOUR :

1. Construction des Ateliers municipaux : validation de l’APD, Adoption du coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunération du Maitre d’œuvre, autorisation de dépôt de permis de construire et de Dossier « loi sur l’Eau », demande de subventions
2. Avis sur le programme de voirie 2018 proposé par l’Eurométrople de Strasbourg
3. Attribution des Prix « concours des maisons fleuries 2017 »
4. Décisions modificatives n° 3 Budget Primitif 2017
5. Décisions modificatives n° 1 Budget primitif lotissement « Le Moulin » 2017
6. Attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.)
7. Subvention
8. Divers

Obligations des riverains des voies publiques concernant le nettoyage, déneigement et l’enlèvement du verglas

Les riverains de la voie publique sont tenus de maintenir en bon état de propreté une largeur d’un mètre devant leur propriété matérialisée ou non par un trottoir, et ce en toute saison. L’intégralité de l’Arrêté n°2017/110 en date du 16/11/2017 est affichée en mairie et peut être consultée en cliquant ICI : arrêté n°2107-110

Les infractions constatées par les services de police ou de gendarmerie donneront lieu à poursuites conformément aux lois en vigueur.

Conseil municipal du lundi 23 octobre 2017 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 23 octobre 2017 à 20h00 

 ORDRE DU JOUR :

 

  1. Lotissement communal « du Moulin » vente du lot n°5 et du lot n°6 à la société DYNASTIE Construction – modification des conditions de la vente
  2. Projets sur l’espace public : Programme 2018 : voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d’art, eau et assainissement. Autorisation de débuter les études et certains travaux – désignations (jurys et CAO).
  3. Adhésion à l’Amicale des Maires des communes du Sud et de l’Ouest de l’Eurométropole de Strasbourg
  4. Fixation du tarif applicable aux droits de place
  5. Subventions
  6. Divers

 

Conseil municipal du lundi 4 septembre 2017

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 4 septembre 2017 à 20h00 :

 

 ORDRE DU JOUR :

 

  1. Lotissement communal « le Moulin » : vente du lot n°2
  2. Approbation de la nouvelle convention d’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
  3. Adhésion à un groupement de commande ouvert et permanent
  4. Création de quatre emplois permanents et suppression d’un emploi permanent
  5. Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
  6. Approbation du rapport de la CLET
  7. Divers

 

 

 

Modification des rythmes scolaires : retour à la répartition du temps scolaire sur 4 jours

A compter de la rentrée de septembre 2017, le temps scolaire sera réparti sur quatre jours selon les horaires suivants :

 

  • Ecole maternelle, 6 rue Descartes, 67204 Achenheim :

Lundi /mardi /jeudi/ vendredi : de 8h10 à 11h40 et de 13h25 à 15h55.

 

  • Ecole élémentaire « Nicole Fontaine », 4 rue de l’Ecole, 67204 Achenheim :

Lundi /mardi /jeudi /vendredi : de 8h15 à 11h45 et de 13h30 à 16h00.

 

Cette décision a été prise par l’Inspection Académique sur la sollicitation conjointe de la commune et des deux conseils d’école.

 

Elle est notamment motivée par les résultats du questionnaire adressé aux parents d’élèves .

En effet, près de 90 % des parents d’élèves étaient favorables à ce changement.