Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira salle du Conseil,
le lundi 15 novembre 2021 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Construction d’un accueil périscolaire et d’un RAM sur le site de l’école élémentaire, rénovation thermique des bâtiments existants : validation de l’APD et autorisation de dépôt du permis de construire
• DETR /DSIL 2022 : Engagement de la procédure de demande de subvention pour le projet de construction d’un accueil périscolaire/RAM et de rénovation thermique des bâtiments existants
• Engagement dans le programme ACTEE – AMI SEQUOIA
• Partenariat avec la CAF : Convention Territoriale Globale
• Convention de mise en commun d’un terminal de verbalisation électronique
• Modification du tableau des effectifs
• Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière d’Achenheim – Désignation de 5 membres
• Rapports annuels de l’Eurométropole pour l’année 2020 sur le service public de l’eau, de l’assainissement et de l’élimination des déchets
• Marché de Noël : fixation des tarifs et approbation du règlement
• Dispositif de l’Etat pour le remboursement aux élus des frais de garde et d’assistance
• Subventions
• Label Terre de jeux 2024
• Divers