Réunion du Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra à la mairie, 7 rue des Tilleuls, le lundi 29 janvier 2024 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Finances
    • Débat d’Orientations Budgétaires
    • Convention tripartite relative à la mise en commun d’une caméra-piéton équipant la police municipale
    • Remboursement des frais liés à la visite de l’Assemblée Nationale du CME
    • Imputation des dépenses au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
  • Ressources humaines
    • Création d’emplois
      • Agent d’entretien à temps non complet
      • Animateur Relais Petite Enfance à mi-temps
  • Chasse
    • Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033
  • Institution 
    •    Adhésion à l’assurance statutaire CDG67
  • Voirie
    • Avis sur le programme des travaux 2024 de l’EMS à Achenheim
  • Divers 
    • Dénomination du périscolaire

 

Le Maire, Valentin RABOT

 

Adjudication de la chasse communale – Avis Public

L’adjudication publique de la chasse communale aura lieu dans les conditions fixées par l’article 19 du cahier des charges type 2024-2033.

Lot n°1

Superficie : 246ha 60a 84ca dont 5ha 52a 64ca de bois

Mise à prix : 500 €

Lot n°2

Superficie : 223ha 16a 86ca

Mise à prix : 300 €

Pour tout renseignement, prière de s’adresser à la mairie par mail sur accueil.mairie@achenheim.fr ou directement en mairie aux horaires d’ouverture : lundi et mercredi de 8h à 12h – 14h à 17h et vendredi de 8h à 12h et de 15h à 18h.

Les personnes physiques ou morales qui souhaitent faire acte de candidature pour participer à l’adjudication publique de la chasse communale doivent adresser le dossier de candidature décrit dans l’article 16 du cahier des charges type (CCT) pour le vendredi 26 janvier 2024 à 12h00 au plus tard (délai de réception en mairie : accusé de réception, réception de remise en main propre, …).

Seuls sont admis à participer aux enchères les candidats qui, ayant satisfait aux conditions des articles 10 et 17 du CCT, ont été agrées par le Conseil Municipal après avis de la Commission Consultative Communale de la Chasse.

Le Maire

Valentin Rabot

Réunion du Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023 à 20h

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL  le lundi 13 novembre 2023 à 20h00, à la mairie

 

ORDRE DU JOUR :

  • Finances
    • Clôture du compte du lotissement du Moulin
    • Amortissement de subventions versées pour l’acquisition du matériel de la police municipale
    • Subvention Génération Cirque

 

  • Ressources humaines
    •     Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat

 

  • Institution : sujets d’actualités
    • Création d’un groupe au Conseil Municipal

Réunion du conseil Municipal du lundi 2 octobre à 20h

Le conseil municipal se réunira le lundi 2 octobre à 20h, à la mairie d’Achenheim

ORDRE DU JOUR :

 

  • Administration générale

 Compte rendu de délégation du Maire (Article 2122-22 du CGCT)

 

  • Finances
  • Adoption de la nomenclature M57 développée au 1er janvier 2024
  • Ouverture d’une ligne de trésorerie
  • Eclairage public : adoption du projet et modalités de financement pour l’obtention d’une subvention versée par le Fonds Vert
  • Fixation des tarifs de la location d’un chalet pour le Village du Saint Nicolas
  • Subventions aux associations
  • Attribution des prix concours des maisons fleuries
  • Demande de fonds de concours à l’EMS pour l’école de musique GEM

 

  • Institution : sujets d’actualités
  • Le programme Sport Santé
    • Projets de Voirie
    • Finances communales

 

 

Le Maire                                                                                               Valentin RABOT

Permis de conduire

Le CISR (Conseil Interministériel de la Sécurité Routière) du 17 juillet 2023 a adopté 38 nouvelles mesures pour améliorer la sécurité routière, dont :

  • Introduction de la notion d’homicide routier, en remplacement de l’homicide involontaire.
  • Majoration à 8 points du retrait pour conduite sous alcool et sous stupéfiants.
  • Application automatique de la suspension du permis en cas de conduite sous l’influence de substances.
  • Passage au format numérique du permis et des attestations d’assurance pour simplifier les contrôles routiers.
  • Qualification en tant que délit pour les excès de vitesse dépassant 50 km/h.
  • Suspension provisoire du permis pour des contrôles médicaux en cas de suspicion de problème de santé.
  • Abaissement de la limite de vitesse à 30 km/h sur les voies sans trottoirs pour protéger les piétons.
  • Installation d’alertes sonores sur les routes en dehors des agglomérations pour réduire les risques d’accident.

Pour en savoir plus, cliquez ici : https://www.legipermis.com/blog/2023/07/17/cisr-toutes-les-annonces/.

Services du permis de conduire en ligne :

Avis d’enquête publique

La modification n°4 du plan local d’urbanisme entre dans sa phase d’enquête publique

du lundi 4 septembre 2023 jusqu’au vendredi 6 octobre 2023 inclus

Le dossier se trouve à la disposition du public aux horaires d’ouverture de la mairie pendant toute la période de l’enquête.

Une permanence de la commission d’enquête, se tiendra à la disposition du public à la mairie d’Achenheim le lundi 11 septembre 2023 de 10h à 12h.

Réunion du Conseil Municipal lundi 3 juillet à 20h00

ORDRE DU JOUR :

 

  • Administration générale

 

    • Actualisation des tarifs de location des salles, et des conventions de location
    • Règlement de la bibliothèque
    • Mise en place du forfait mobilités durables

 

  • Aménagement du territoire

 

    • Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) : constitution de réserves foncières
    • Elargissement des Zones de Non Traitement (ZNT) par des bandes enherbées ou fleuries
    • Plan de Protection de l’Atmosphère 2023-2028 de l’agglomération Strasbourgeoise et Plan d’actions pour un chauffage au bois domestique performant sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg
    • Contrat de territoire Alsace entre l’EMS et la CeA

 

  • Voirie

 

    • Ajustement du programme des travaux de voirie 2023 par l’EMS

 

  • Finances

 

    • Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

 

  • Institution

 

    • Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus

 

 

Le Maire                                                                                               Valentin RABOT

Réunion du Conseil Municipal, lundi 5 juin 19h

 ORDRE DU JOUR :

  • Jeunesse
    • Présentation du projet « environnement » par le Conseil Municipal des Enfants
    • Création de 3 postes permanents pour les jobs d’été
    • Dispositif « permis de conduire »
  • Aménagement
    • Rénovation du gymnase du collège par le SIVU d’Achenheim
  • Sports
    • Participation de la commune auprès de l’Achenheim Truchtersheim Handball
    • Subvention exceptionnelle à l’Etoile Bleue d’Achenheim

 

Travaux Rue Albert Schweitzer

Du 17 au 21 avril, la circulation sera réglementée au niveau du 10 rue Albert Schweitzer pour cause
de réparation de gaines pour le déploiement de la fibre ORANGE par ENSIO-COTTEL

La chaussée sera rétrécie et les piétons devront prendre le trottoir d’en face.

Arrêté municipal