Conseil municipal lundi 4 mars 2019 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 4 mars 2019 à 20h00,

 ORDRE DU JOUR :

1. Compte de gestion 2018 budget principal Commune
2. Compte de gestion 2018 budget annexe lotissement du Moulin
3. Compte administratif 2018 budget principal Commune
4. Compte administratif 2018 budget annexe lotissement du Moulin
5. Affectation des résultats 2018 budget principal Commune
6. Affectation des résultats 2018 budget annexe lotissement du Moulin
7. Taux des contributions directes 2019
8. Budget primitif 2019 budget principal Commune
9. Budget primitif 2019 budget annexe lotissement du Moulin
10. Cession de parcelles à l’Eurométropole –  avis sur le projet de classement dans le domaine public métropolitain de voirie – Lotissement « La Prairie »
11. Acceptation du transfert à l’Eurométropole de Strasbourg de la compétence relative à «l’animation et la concertation dans les domaines de la prévention du risque d’inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques (…)» (art. L. 211-7-I du Code de l’environnement)
12. Avis sur la modification des statuts du SIVU « les Châteaux »
13. Signature d’une charte relative aux antennes-relais de téléphonie mobile entre la commune d’Achenheim et les opérateurs de téléphonie mobile
14. Subventions
15. Divers