ORDRE DU JOUR :

 

  • Administration générale

 

    • Actualisation des tarifs de location des salles, et des conventions de location
    • Règlement de la bibliothèque
    • Mise en place du forfait mobilités durables

 

  • Aménagement du territoire

 

    • Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) : constitution de réserves foncières
    • Elargissement des Zones de Non Traitement (ZNT) par des bandes enherbées ou fleuries
    • Plan de Protection de l’Atmosphère 2023-2028 de l’agglomération Strasbourgeoise et Plan d’actions pour un chauffage au bois domestique performant sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg
    • Contrat de territoire Alsace entre l’EMS et la CeA

 

  • Voirie

 

    • Ajustement du programme des travaux de voirie 2023 par l’EMS

 

  • Finances

 

    • Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

 

  • Institution

 

    • Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus

 

 

Le Maire                                                                                               Valentin RABOT