Conseil municipal lundi 9 juillet 2018 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 9 juillet 2018 à 20h00 

 

 ORDRE DU JOUR :

 

  1. Rapports annuels d’activités du SIVU les Châteaux – Année 2017
  2. Rapport de la Chambre régionale des comptes Grand Est sur la gestion de la Communauté de communes Les Châteaux
  3. Règlement général de protection des données
  4. Fixation du prix de vente du livre « Achenheim, de la grande à la petite histoire »
  5. Attribution de présent
  6. Subventions
  7. Divers

Conseil municipal du lundi 28 mai 2018

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 28 mai 2018 à 20h00 

 

 ORDRE DU JOUR :

  1. Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité intercommunale (RLPi)
  2. Ajustement du programme: Projets sur l’Espace Public de l’année 2018, voirie, signalisation, ouvrages d’art, eau et assainissement.
  3. Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
  4. Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin pour la reliure des registres d’actes administratifs et de l’état civil
  5. Décisions modificatives n° 1 Budget primitif Commune 2018
  6. Subvention
  7. Divers

 

 

 

Conseil municipal du lundi 9 avril 2018 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 9 avril 2018 à 20h00,

 ORDRE DU JOUR :

  1. Avis du Conseil sur la demande d’autorisation unique présentée par la société ARCOS pour les installations soumises à autorisation administratives dans le domaine de l’Eau dans le cadre du projet de Contournement Ouest de Strasbourg sur le territoire des 22 communes situées sur le linéaire du projet
  2. Fixation des tarifs de perte ou de détérioration d’un document de la Bibliothèque
  3. Subvention
  4. Divers

Conseil municipal lundi 19 mars 2018 à 20h00

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en mairie, salle du Conseil,

le lundi 19 mars 2018 à 20h00

 ORDRE DU JOUR :

  1. Révision du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  2. Compte de gestion 2017 budget principal Commune
  3. Compte de gestion 2017 budget annexe lotissement du Moulin
  4. Compte administratif 2017 budget principal Commune
  5. Compte administratif 2017 budget annexe lotissement du Moulin
  6. Affectation des résultats 2017 budget principal Commune
  7. Affectation des résultats 2017 budget annexe lotissement du Moulin
  8. Taux des contributions directes 2018
  9. Budget primitif 2018 budget principal Commune
  10. Budget primitif 2018 budget annexe lotissement du Moulin
  11. Subventions
  12. Divers